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Vos ressources utiles🌱
emploi du feu
Arrêté préfectoral réglemente l’emploi du feu dans le département des Pyrénées-Orientales P_DDTM-SNAF-2024152-0002 du 31 mai 2024
Arrêté autorisant à titre dérogatoire et exceptionnel l’incinération de végétaux pour des motifs phytosanitaires (Sharka) AP-DDTM-SNAF-2024177-0003 du 25 juin 2024
Arrêté préfectoral portant autorisant des places à feux situées sur le territoire des communes du département des Pyrénées Orientales relevant du code forestier AP-DDTM SNAF-2024-199-0006 du 17 juillet 2024
Arrêté à propos de la réalisation de grillades à l’air libre 2020199-0001 du 17 juillet 2020
Partie réglementation
Partie législative
emploi du feu
Flyers feux interdits du 1er juin au 30 septembre
Affiche Place à feu autorisée
Schéma de présentation des caractéristiques techniques d’aménagement des places à feu
Définitions existantes sur le brûlage dirigé brulage-dirige-definition.pdf
Quel est l’intérêt du brûlage dirigé ? Quels sont ses impacts ? interet_du_brulage_dirige_
Blog sur les brûlages dirigés par Cyril Gohin
Le Plan Départemental de Protection des Forêts Contre les Incendies (PDPFCO) des Pyrénées-Orientales (2016-2022)
Bilan 2006-2014
Présentation du PDPFCI 2016-2022
Orientations pour 2016-2022
Réglementation de la circulation dans les massifs forestiers
Arrêté Préfectoral Réglementant la pénétration et la circulation dans les masifs forestiers ainsi que l’usage de certains appareils pendant la période estivale au titre du risque incendie de forêt AP DDTM-SNAF-2024165-0005 du 13 juin 2024
Panneau circulation dans les massifs
Les Obligations Légales de Débroussaillement
Arrêté préfectoral relatif aux mesures de débroussaillement obligatoire dans le cadre de la prévention des incendies de forêts dans les zones forestières des Pyrénées-Orentales DDTM-SNAF 2023087-0001 du 28 mars 2023
Lettre Type pour Intervention sur Fond Voisin
Lettre Type pour Mise en Demeure
Lettre Type pour Exécution d’Office
Les différents cas de voisinage
Débroussaillement de sa maison
code forestier
Entretien
Affichage risque
Places à feu
arrêtés préfectoraux
